Objet et champ d'application
Les présentes informations proposent un cadre général à compléter pour les prestations de CONDOR COMMERCE. Elles ne remplacent pas un devis ou un contrat adapté à chaque mission.
Informations
Conditions générales
Conditions générales à compléter et à valider avant toute utilisation contractuelle.
CONDOR COMMERCE
Prestations et commande
Les prestations, livrables, délais, tarifs, frais éventuels, modalités de paiement et conditions de modification doivent être précisés dans un devis ou contrat accepté par les parties avant le démarrage : [À RENSEIGNER et valider].
Droits sur les créations
Les droits d'utilisation, leur périmètre, leur durée, les supports concernés et les éventuelles cessions doivent être définis par écrit pour chaque prestation : [À RENSEIGNER dans le devis ou contrat].
Responsabilité et contact
Les dispositions applicables doivent être précisées et vérifiées avant toute utilisation contractuelle. Pour toute question : condorsasu@outlook.com, 9 Rue Ambroise Paré, 71100 Chalon-sur-Saône, France.
Les champs entre crochets signalent des informations à compléter et à vérifier avant publication.
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